NOEL LE VETEMENT DE QUALITE

Etablissements A. NOEL S.A.

Présentation de la marque NOEL LE VETEMENT DE QUALITE

Déposée le 19 novembre 1979 par la Société Anonyme (SA) Etablissements A. NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOEL LE VETEMENT DE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements A. NOEL domicilié(e) 1 Place Royale 44000 NANTES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque NOEL LE VETEMENT DE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NOEL LE VETEMENT DE QUALITE est expirée depuis le 19 novembre 1989.

Etablissements A. NOEL a également déposé les autres marques suivantes : O NEL , ACTIVEX , A NOEL , (Marque figurative)